Commande de motif sur mesure

Avant de commencer à créer le plus coloré et original des motifs ensemble, c'est important qu'on soit sur la même longueur d'onde!
Voici donc quelques informations pertinentes au sujet des motifs ainsi que leurs termes d’utilisation.
Les conditions qui suivent sont générales et peuvent être adaptées au besoin.

Définition :

Le motif qui sera créé pour votre entreprise est défini par l'arrangement de plusieurs aquarelles ensemble et il est destiné à l’impression en répétition sur tissus ou sur autres articles, selon l’entente que nous aurons prise.

Les conditions de base incluent normalement un élément principal et deux éléments secondaires.

Il est possible que des motifs aux thématiques semblables peuvent avoir été réalisés ou pourront être réalisés dans le futur. Restez assuré que l’originalité de votre motif sur mesure sera respecté.

En d’autre mots, c’est possible que plusieurs motifs de singes soient créés, mais ceux-ci seront toujours créés à partir de différentes aquarelles, dans de nouveaux arrangements et à partir d’inspirations de couleurs qui seront propres à chaque motif.

Définition :

LICENCE versus droits d’auteur

C'est important de faire la différence entre la licence qui est accordée et les droits d'auteur.

Une licence est une permission de reproduction accordée selon des termes prédéfinis (Voir conditions plus bas).
Lors de la commande du motif, une licence d'utilisation pour impression sur tissus jusqu'à 200 mètres ou 200 items (la première des deux options atteintes l’emporte) est incluse dans le prix payé.

C’est possible de se procurer une licence étendue si vous prévoyez une utilisation à plus grande échelle. Simplement m’en faire part.

Les droits d'auteur sur les aquarelles peintes pour ce motif demeurent la propriété de l’artiste.

Les conditions qui suivent sont générales et pourront être adaptées au besoin.

CONDITIONS
1. Isabelle Matte, artiste chez Pop Pigments, est l’artiste, l’auteur et détenteur du droit d’auteur sur les oeuvres qui figurent dans le présent document.
Elle donne permission de reproduction au client d’après les conditions et limitations indiquées.

2. Le motif réalisé est exclusif au client pour reproduction uniquement sur tissus ou sur les items qui font l’objet de notre entente.
Le client a la permission de revendre ce tissus au détail ou d’en confectionner des produits dérivés.
Il est interdit de partager le motif numérique ou de le revendre. SVP communiquez avec moi au besoin.

3. Cette autorisation ne peut pas être transférée ou vendue à une autre partie sans le consentement écrit au préalable de l’auteur.

4. Aucune modification, transformation ou adaptation des oeuvres, soit partielle ou globale, n’est permise sans le consentement écrit de l’auteur.
Si vous souhaitez apporter des changements à votre motif, communiquez avec moi afin de prendre entente.

5. Le motif dont la reproduction est l’objet de ces conditions, demeure la propriété exclusive de l’auteur. À moins d’entente contraire, les présentes conditions accordent une licence de reproduction jusqu’à 200 mètres de tissus ou 200 articles produits (la première des deux options atteintes l’emporte).
Pour une utilisation à plus grande échelle, SVP communiquez avec moi pour vous procurer une licence étendue.

6. L’artiste-auteur s’engage à ne pas utiliser l’oeuvre dans un but commercial concurrentiel au client.

7. Dans le cas d’une publication sur les réseaux sociaux ou site web, le client pourra identifier :
Soit la page de l’artiste : @Pop Pigments
Soit le site web de l’artiste : www.PopPigments.com

Exemple d’une identification (tag) pour Facebook, Instagram ou Site Web :
”Le motif est une création de @PopPigments.”

8. Nonobstant les exclusivités accordées par cette entente, l’auteur se réserve le droit en tout temps de reproduire l’oeuvre ou les oeuvres décrites ci-haut pour la promotion (ex : publication facebook pour annoncer notre collaboration).

9. En payant la facture, vous acceptez les présentes conditions.

10. Les fichiers numériques seront remis lors du paiement du solde.

Dernière mise à jour : 2022-07-28