- Termes et Conditions -

Licence d’utilisation personnelle et commerciale de base pour motif et aquarelle numérique

Les conditions qui suivent sont générales et pourront être adaptées au besoin.

Licence personnelle :
Utilisation des aquarelles et motifs numériques pour impression sur tissus ou autre medium à des fins d’utilisation personnelle seulement. Limite de 200 articles produits ou 200 mètres de tissus.

Licence commerciale de base :
Utilisation des aquarelles et motifs numériques pour impressions sur tissus ou autre medium à des fins d’utilisation commerciale et jusqu’à un maximum de 200 articles produits ou 200 mètres de tissus, la première des deux options atteintes. Pour une utilisation à plus grand volume, svp communiquer avec moi.

CONDITIONS
1. Isabelle Matte, artiste chez Pop Pigments, est l’artiste, l’auteur et détenteur du droit d’auteur sur les oeuvres qui sont le sujet du présent document.
Elle donne permission de reproduction au client d’après les conditions et limitations indiquées :

2. Avec l’achat d’une licence personnelle, le client n’a pas la permission de revendre ses articles fabriqués à partir de tissus imprimé ou de revendre son tissus imprimé à une tierce personne. Avec l’achat d’une licence commerciale de base, le client a la permission de revendre ses articles imprimés ou son tissus imprimés.
Il est toutefois absolument interdit de partager le fichier numérique à quiconque ou de le revendre, peu importe la licence achetée.

3. Cette autorisation ne peut pas être transférée ou vendue à une autre partie sans le consentement écrit au préalable de l’auteur.

4. Aucune modification, transformation ou adaptation des oeuvres, soit partielle ou globale, n’est permise sans le consentement écrit de l’auteur.

5. L’aquarelle dont la reproduction est l’objet de ces conditions, demeure la propriété exclusive de l’auteur.

6. À moins d’entente contraire, les présentes conditions accordent une licence de reproduction jusqu’à 200 articles.
Pour une utilisation à plus grande échelle, SVP communiquez avec moi pour vous procurer une licence étendue ou pour renouveler celle-ci.

7. Dans le cas d’une publication sur les réseaux sociaux ou site web, le client pourra identifier :
Soit la page de l’artiste : Aquarelle par Pop Pigments
Soit le site web de l’artiste : www.PopPigments.com

Exemple d’une identification (tag) pour Facebook, Instagram ou Site Web :
”Le motif à ‘aquarelle est une création de @Pop Pigments.”

8. En payant la facture, vous acceptez les présentes conditions.

9. Les fichiers numériques seront remis lors du paiement du solde sous la forme de fichier .jpg, 5000 pix, 300 dpi.